Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONEY
Numéro de dépôt :
17197
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/02/1993
Présentation de la marque PONEY
Déposée le 3 février 1983 par PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l.) Z.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY est expirée depuis le 3 février 1993.
PACIFIC WINGS AVIATION LEGERE (S.à.r.l.) Z.I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50